Déposée le 24 mars 2005 par monsieur Bertrand MAJANI et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHA CRYSTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SINOBOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Les déposants sont monsieur Bertrand MAJANI - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHA CRYSTAL domicilié(e) LE LAREINTY,97232 LE LAMENTIN - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand MAJANI ALPHA CRYSTAL SARL domicilié(e) LE LAREINTY,97232 LE LAMENTIN - 97232 - France.
La marque SINOBOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPHA CRYSTAL SARL - LE LAREINTY,97232 LE LAMENTIN - 97232 - France - SIREN 4
Monsieur Bertrand MAJANI ALPHA CRYSTAL SARL - LE LAREINTY,97232 LE LAMENTIN - 97232 - France
Inscription le 2 août 2005 - retrait partiel n°416264 - Publication au BOPI 2005-08-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Lait et produits laitiers ; glaces comestibles. Glaces alimentaires ; crèmes glacées ; glaces à rafraîchir. Services de restauration (alimentation) ; glaciers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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